Mentions légales

Editeur et propriétaire du site Le Chouan :
Roland OZIEL La Terre Rouge 85110 Sainte Cécile Vendée
travaillant pour la société : SEV/Ouest-Communication.com
Sas au Capital de 40 000 €
RCS La Roche sur Yon 439 220 237 – APE : 6201Z
15, rue du Fer à Cheval – 85520 JARD SUR MER
Tél : 02 51 40 25 32

Développement, programmation, paramètrage et graphisme
Roland OZIEL Création de site internet en Vendée http://www.oziel.com

Crédits photos, droits d’auteur et copyright
Toutes les images et photos sur ce site sont protégées par copyright. La reproduction et exploitation des ces images sont strictement interdites. Toutes les représentations photographiques du site sont non contractuelles. Toute utilisation, quelque soit le support, reproduction même partielle, strictement interdite sans autorisation. http://www.photo-vendee.com
Les photos associées aux annonces postées sur ce site sont publiées sous l’entière et complète responsabilité de leurs auteurs respectifs, ainsi que les textes et toutes les informations fournies (adresses, url, etc …). Le Chouan ne serait être tenu pour responsable des informations fournies par chaque internaute possédant une ou plusieurs annonces publiées sur ce site et pouvant à tout moment exercer son droit de modification ou de mise à jour.

Hébergeur (Hébergement technique, serveurs mutualisés ou dédiés) 
OVH RCS Roubaix – http://www.ovh.com – Tourcoing 424 761 419 00045 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Informatique et libertés
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », le Chouan garantit à l’utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant. L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit en utilisant le formulaire de contact mis à sa disposition, ou en écrivant à info@chouan.com